Projet CT-JUST : renforcer la justice pénale dans le domaine du contre-terrorisme

Le terrorisme constitue une menace mondiale pour la paix et la sécurité internationale. Il met en péril l’intégrité physique et la liberté des individus, les droits humains, la justice ainsi que le développement économique des États affectés. Les organisations terroristes opèrent de manière transnationale et transrégionale, ce qui complique leur neutralisation. La région du Moyen-Orient et les zones élargies du Maghreb et du Sahel sont particulièrement exposées à ces menaces, en raison de la présence active de groupes terroristes qui coopèrent entre eux et adaptent leur stratégie en permanence.

Ainsi, une réponse globale s’impose, fondée sur l’efficacité de la chaîne de justice pénale et sur une coopération internationale renforcée dans les domaines judiciaire et policier. Cette approche doit être détaillée et harmonisée à tous les niveaux – national, régional, transrégional et multilatéral – afin d’assurer une action coordonnée et efficace pour endiguer la propagation du terrorisme dans ces régions.

Fort des enseignements tirés des interventions passées ou en cours, et sur la base de l'État de droit et des droits de l'Homme, CT JUST œuvre à renforcer les maillons les plus faibles ou manquants de la chaîne de la justice pénale dans les pays prioritaires. Un soutien est apporté à tous les stades de la chaîne : depuis les premières phases d'une enquête policière efficace, la gestion des preuves permettant toutes les garanties judiciaires, jusqu'à l'emprisonnement, tout en garantissant la dignité des victimes par le biais des droits de l'Homme.

L’objectif de CT-JUST est de renforcer les connaissances et les compétences des acteurs œuvrant dans le domaine du contre-terrorisme en mettant à leur disposition des outils techniques et opérationnels performants. Outre le renforcement des structures nationales, CT JUST promeut des mécanismes de coopération judiciaire et policière pour le développement d'enquêtes pénales efficaces, avec des réponses opérationnelles efficientes au niveau transnational. Le projet contribue également à l'établissement et au développement de connexions et d'un dialogue stratégique entre les pays et institutions aux niveaux régional et transrégional favorisant ainsi une approche coordonnée et intégrée dans la lutte contre le terrorisme.

Le projet CT-JUST s'articule autour de trois principaux axes :

• Des formations aux outils technologiques utilisés pour l’analyse du renseignement, l’investigation et la collecte de preuves sont proposées, de manière à renforcer les compétences des acteurs judiciaires et policiers.
• Des activités d’échange de connaissances sont organisées, créant ainsi un cadre favorable au partage de l’expertise et de bonnes pratiques. À cet effet, des documents d’orientation et des accords visant à promouvoir le partage d’informations stratégiques à l’échelle internationale seront rédigés au cours du projet.
• Enfin, des activités de renforcement des capacités sur mesure, en fonction des besoins exprimés, sont déployées, comprenant la formation de formateurs et la fourniture d’équipements adaptés aux unités d’analyse et aux institutions de formation.

À ce jour, CT JUST a soutenu six initiatives de lutte contre le terrorisme dans 22 pays, renforçant ainsi les capacités des acteurs de la justice pénale. Le programme a déjà formé plus de 290 professionnels issus de 61 institutions. Par exemple, en octobre 2022 en Irak, une formation à l’intention des femmes policières mettant l’accent sur les techniques d’enquête spéciales a été organisée. Plus récemment, en février 2024, un exercice de simulation de crise destiné aux unités spéciales de la garde nationale tunisienne a été organisé. Cet exercice visait à améliorer la coordination inter-agences et à renforcer l’efficacité de la réponse opérationnelle apportée.